Matériaux alternatifs
Vous exploitez des matériaux alternatifs ou les mettez en œuvre sur vos chantiers ?
La réglementation impose des contraintes environnementales et la traçabilité des matériaux.
- Visualisez les contraintes environnementales de votre territoire
- Numérisez et conservez vos données de chantiers (lots, tonnages…)
- Connaissance des contraintes environnementales autour de votre chantier
- Avis sur les matériaux alternatifs compatibles sur site (mâchefers, terres inertes…)
Réglementation
- Guide SETRA « Evaluation environnementale » – 2011
- Arrêté Ministériel du 18.11.11 sur la valorisation des mâchefers – 2011
- Guide SETRA « Mâchefers d’incinération des déchets non dangereux » – 2012
- Guide SETRA « Laitiers sidérurgiques »
- Guide CEREMA « Les matériaux de déconstruction issus du BTP » – 2016
- Plaquette CEREMA « Graves de mâchefers : un matériau à valoriser ! » – 2016
- Note technique « extension des usages des guides aux ouvrages non routiers » – 2016
Matériaux alternatifs
- Mâchefers d’incinération T1 et T2
- Laitiers sidérurgiques T1, T2 et T3 p<12
- Recyclés du BTP Enrobés T1
- Recyclés du BTP Mixtes T1 et T2
Contraintes environnementales
- Zones inondables
- Distance au cours d’eau
- Périmètres de captages
- Zones de karst affleurant
- Servitudes PM4
Traçabilité des matériaux
- Pour les Mâchefers : Article 12 de l’Arrêté du 18/11/11
- Pour les autres déchets non dangereux : bons de livraison